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Pour les anciens combattants

Ministère de la Défense

Le ministère de la Défense américain (DOD) offre une myriade de ressources pour les membres des Forces actives et des Forces de réserve, ainsi que pour les anciens combattants.

Ces ressources sont beaucoup plus importantes et beaucoup faciles à consulter aujourd’hui qu’elles ne l’étaient il y a vingt-cinq ans, en grande partie grâce aux efforts faits par le gouvernement américain pour rendre les documents et les politiques plus largement disponibles et plus compréhensibles.

Pour un aperçu de sujets militaires variés et pour trouver des liens vers des centaines de programmes du DOD, veuillez visiter www.defense.gov.

Programmes pour les malades ou les blessés

Les soins complets pour s’occuper d’un militaire gravement blessé nécessitent une coordination entre les organismes et les disciplines. Les programmes « Soldats Blessés » assurent la liaison.

Chacune branche des forces militaires a son propre programme « Soldats Blessés » pour atteindre des objectifs spécifiques de rétablissement, de rééducation et de réinsertion. Ces programmes offrent un soutien à vie au militaire et l’éligibilité continue bien après que le militaire quitte l’hôpital militaire.

Le programme des « Soldats Blessés de l’Armée » (AW2) est administré par le Commandement de transition des soldats de l’armée américaine. Ce groupe offre, aussi longtemps qu’ils en ont besoin, des services de rétablissement personnalisés aux soldats gravement blessés et à leurs familles.

Tous les soldats blessés ou malades sont affectés à une « unité de transition pour les soldats » (WTU) pour qu’ils puissent se concentrer sur leur guérison avant de reprendre le service ou avant de devenir ancien combattant. L’armée américaine a mis en place des unités de transitions dans les principaux hôpitaux militaires pour apporter un soutien aux soldats blessés qui ont besoin d’au moins six mois de soins de rééducation et de gestion médicale complexe.

Chaque soldat blessé reçoit un plan de transition complet (PTC) personnalisé avec des objectifs qui lui permettent, ainsi qu’à sa famille, d’aller de l’avant dans leur vie après une blessure.

Pour communiquer avec une unité de transition pour les soldats, veuillez contacter le service d’assistance par téléphone pour les soldats blessés et leur famille, au numéro sans frais +1-800-984-8523. Ceux qui ont des besoins médicaux importants se voient attribuer un responsable local AW2 pour une assistance sur le long terme.

Procédure d’évaluation médicale

Le « Système intégré d’évaluation de l’invalidité » (IDES) intervient après qu’un militaire blessé ou malade a quitté les soins intensifs.

Le militaire devra choisir entre reprendre le service (COAD), être dans la réserve active (COAR) ou quitter le service/prendre sa retraite de l’armée. La procédure IDES commence dès qu’il apparaît que l’état de santé d’un militaire est durablement altéré et le rend incapable de servir en service actif.

Un militaire, qui ne satisfait plus aux exigences de conditions physiques et qui ne pourra pas reprendre le service quel que soit les soins prodigués sera référé à l’IDES par l’autorité médicale. L’IDES comprend un comité d’évaluation médicale (MEB), un comité d’évaluation physique (PEB), une procédure de recours et un comité de décision finale.

Le MEB est une procédure informelle initiée par l’hôpital militaire. Le PEB est une détermination formelle d’aptitude à l’exercice des fonctions ou d’invalidité qui peut émettre l’une des recommandations suivantes :

  • Autoriser à reprendre le service
  • Placer sur une liste temporaire des personnes handicapées/retraitées
  • Quitter le service
  • Retraite pour raison médicale

Il est important de savoir que le PEB déterminera le pourcentage de l’indemnité d’invalidité accordée au militaire. Si le militaire n’est pas d’accord avec l’une des décisions du comité de consultation médicale, il peut présenter un recours.

Le PEB examine tous les documents du comité de consultation médicale pour déterminer si le militaire est apte à reprendre le service. Les membres jugés non aptes à reprendre le service ont le droit d’exiger la création d’une commission officielle de consultation. Un avocat est ensuite nommé ou engagé pour représenter le militaire. La commission réexamine le dossier, réexamine les témoignages et examine toute nouvelle preuve avant de prendre une décision.

Les anciens combattants qui ont quitté l’armée américaine entre le 11 septembre 2001 et le 31 décembre 2009 pour des raisons médicales peuvent faire réexaminer leur évaluation d’invalidité par la Commission de révision de l’invalidité physique (PDBR) afin d’en assurer l’équité et l’exactitude.

La PDBR, qui est mandatée par le Congrès et mise en œuvre par le ministère de la Défense, utilise les informations médicales fournies par le département des anciens combattants et par l’armée. Une fois l’examen terminé, la PDBR transmet une recommandation au secrétaire de la branche respective des forces armées. La branche de service prend la décision finale sur le taux d’invalidité.

Ministère des anciens combattants

Le Ministère des anciens combattants des États-Unis (VA) est responsable de l’administration des allocations pour les anciens combattants, leurs familles et ceux qui leurs survivent. Les allocations comprennent l’indemnisation d’invalidité, la pension, les frais d’éducation, les prêts immobiliers, l’assurance-vie, la réinsertion professionnelle, les allocations pour les membres de la famille d’un ancien combattant décédé : les allocations de soins médicaux et frais d’inhumation.

L’éligibilité aux programmes d’anciens combattant varie. Les vétérans sont classés en huit groupes prioritaires, en fonction de facteurs tels que les incapacités liées au service, le revenu et les avoirs financiers.

Les anciens combattants ayant une incapacité de 50 % ou plus, liée au service, reçoivent généralement des soins complets et des médicaments sans frais. Les anciens combattants, qui dépassent un seuil de revenu prédéfini, versent une quote-part pour leurs soins.

Les allocations de soins dentaires et les prestations en centres de soins sont plus limitées. Aucune quote-part n’est requise pour les soins aux anciens combattants ayant des pathologies liées à leur service, celles-ci étant définies comme ayant commencé ou s’étant aggravées dans l’exercice de leurs fonctions au sein de l’armée .

Les réservistes et le personnel de la Garde nationale qui ont servi aux États-Unis en temps de paix ou qui n’ont pas d’incapacité liée au service ne sont généralement pas éligibles aux allocations de santé pour les anciens combattants.

Les soins pour polytraumatisés sont destinés aux anciens combattants et aux militaires de retour au pays ayant subi différentes blessures sur plusieurs zones ou organes entraînant des déficiences physiques, cognitives, psychologiques ou psychosociales et une incapacité fonctionnelle.

Lorsqu’elles sont médicalement stables, les personnes plus grièvement blessées sont souvent transférées dans l’un des cinq centres de rééducation pour polytraumatisés (PRC)

  • Le Centre médical McGuire pour anciens combattants de Richmond en Virginie
  • Le Centre médical James A. Haley pour anciens combattants de Tampa en Floride
  • Centre médical pour anciens combattants de Minneapolis dans le Minnesota
  • Système de soins de santé de Palo Alto en Californie
  • Système de soins de santé pour anciens combattants du sud du Texas à San Antonio, au Texas

Il existe également 23 sites de réseau pour les polytraumatisés, permettant aux membres de se rétablir plus près de chez eux.

Services complémentaires pour anciens combattants

Le Programme fédéral de coordination du rétablissement (FRCP) est une initiative du département des anciens combattants, conçue pour dépasser les contraintes bureaucratiques et faire intervenir le secteur privé. Les militaires blessés ou les anciens combattants se voient attribuer un coordonnateur fédéral du rétablissement (FCR), qui élabore un plan fédéral de rétablissement individualisé avec la participation d’une équipe de soins multidisciplinaire. Initialement basé dans des établissements militaires ou du département des anciens combattants, le FRCP assure un engagement à vie envers les anciens combattants et leurs familles.

(My HealtheVet) est un dossier de santé personnel en ligne gratuit conçu pour les anciens combattants, les militaires en service actif, ainsi que leurs personnes à charge et leurs aidants. Les utilisateurs qui ont un compte de base peuvent voir les informations qu’ils ont eux-mêmes saisies. Les types de comptes supérieurs ou premium peuvent permettre de renouveler en ligne des médicaments prescrits par le VA, de consulter des parties des dossiers médicaux au sein du département des anciens combattants et/ou des informations sur les années de service au sein du DOD. « Ma santé d’ancien combattant (My HealtheVet) » offre également un centre d’aide aux proches aidants.

Le Programme civil de santé et de médecine du ministère des Anciens Combattants (CHAMPVA) est un programme de prestations de santé. Pour être éligible à CHAMPVA, un bénéficiaire ne peut pas être éligible à TRICARE. CHAMPVA offre une couverture au conjoint ou à la veuve et aux enfants d’un ancien combattant décédé ou handicapé de façon permanente et complète. Les principaux aidants des anciens combattants admissibles après « le 11 septembre » peuvent également être admissibles au CHAMPVA.

Les vétérans qui ont effectué au moins quatre-vingt-dix jours de service actif après le 10 septembre 2001 et qui ont été réformés du service de façon honorable seront éligibles au projet de loi « GI après le 11 septembre » . Pour être éligible à l’allocation complète, un ancien combattant doit avoir effectué au moins trois ans de service actif après le 10 septembre 2001. Les prestations comprennent les frais de scolarité à l’université et, dans certains cas, le logement, les livres et les programmes de formation et de remise à niveau.

eBenefits est une ressource unique pour le personnel militaire en service actif et pour les anciens combattants.

Avec un compte eBenefits, vous pouvez demander des allocations, télécharger un formulaire DD 214 ou d’autres documents importants et consulter le statut des prestations concernant une indemnité, le logement, le logement adapté, les prêts immobiliers, l’éducation, les soins de santé, l’aide à la transition, la réinsertion professionnelle, l’assurance, le décès, etc.

Les anciens combattants peuvent recevoir des soins médicaux gratuits pour toute pathologie liée à leur service pendant les cinq ans suivants leur réforme du service. Les anciens combattants de l’OEF/OIF peuvent être éligibles pour recevoir des soins dentaires une fois seulement à condition qu’ils en fassent la demande dans les 180 jours qui suivent la date de la fin de service.
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TRICARE

Si vous êtes un militaire dans les forces armées, vos besoins en matière de soins de santé sont traités par TRICARE, un groupe d’assurance santé pour les militaires et leurs familles en fonction de leur région et de leur statut.

Les militaires en service actif, y compris les réservistes et les gardes nationaux qui ont reçu l’ordre de servir activement au niveau fédéral pendant plus de trente jours, sont très probablement couverts par TRICARE Prime et suivis par un gestionnaire de soins primaires (PCM) dans un hôpital militaire.

Si vous prenez votre retraite, vous et votre famille êtes automatiquement couverts par TRICARE Standard et TRICARE Extra. Ni l’un ni l’autre ne nécessite de frais d’inscription ou le paiement de primes.

Quand un retraité militaire atteint l’âge de soixante-cinq ans, son assurance maladie primaire devient Medicare. Cependant, TRICARE Standard sert de couverture secondaire dans le cadre d’un programme appelé TRICARE à vie.

Remarque : L’éligibilité à recevoir des soins dans le cadre de tout programme TRICARE nécessite une inscription au Système de déclaration d’admissibilité à l’inscription de la Défense (DEERS).

Gardez soigneusement ce numéro : ne le perdez pas !

Le formulaire DD 214 – certificat pour ceux qui ont été réformés du service – est l’un des documents les plus importants que vous recevrez pendant votre période de service dans les armées.

C’est la clé qui vous permettra de participer à tous les programmes du département des anciens combattants ainsi qu’à plusieurs programmes de votre État et à des programmes fédéraux. Conservez l’original de ce document dans un endroit sûr comme par exemple un coffre-fort et ayez des photocopies certifiées conformes à votre disposition.

Appelez le Centre national des dossiers du personnel au +1-314-801-0800 pour demander un certificat de remplacement de votre DD 214.

La Social Security et Medicare

Les militaires peuvent recevoir un traitement accéléré de leur demande d’indemnisation au titre de l’assurance invalidité par la Social Security.

La Social Security verse des allocations d’invalidité par le biais de deux programmes : le programme d’assurance invalidité de la sécurité sociale (SSDI), qui paie si vous avez travaillé assez longtemps et payé des cotisations sociales ; et le programme d’allocation complémentaire de la sécurité sociale (SSI), qui verse des allocations en fonction des besoins financiers. Ces avantages sont différents de ceux des allocations d’anciens combattants et nécessitent une demande distincte.

Après qu’un soldat aura touché des allocations d’invalidité pendant 24 mois, la couverture Medicare se met automatiquement en place. Pour les militaires qui ont droit à Medicare Section A (assurance hospitalisation) et Section B (assurance médicale), TRICARE fournit une couverture Medicare « globale ». Medicare est le principal organisme payeur pour ces bénéficiaires, et TRICARE sert de complément, prenant en charge la franchise Medicare et les frais à charge du patient.

TRICARE et la Loi sur la protection des patients et des soins abordables

La loi sur la protection des patients et les soins abordables (PPACA) promulguée en 2010 a entraîné des changements dans la couverture des soins de santé pour de nombreux Américains.

La législation n’affecte pas directement TRICARE, qui est autorisé par un ensemble de statuts indépendants, et reste sous la tutelle du ministère de la Défense et du secrétaire à la Défense.

TRICARE couvre les affections préexistantes et les maladies graves. Il comprend une gamme de services de soins préventifs sans frais pour le patient, ainsi que de faibles franchises, et il ne comprend pas de plafond de couverture annuel ou de plafond à vie.

Un des grands avantages de la loi PPACA, qui ne figurait pas dans TRICARE, est la couverture des jeunes adultes jusqu’à l’âge de 26 ans. De sorte que la loi sur l’autorisation de la défense nationale a vite conduit à la mise en œuvre rapide du programme TRICARE pour les jeunes adultes (TYA). Cela donne la possibilité à des personnes à charge éligibles qui ont moins de 26 ans et qui sont célibataires de participer au programme TYA, tant qu’elles ne sont pas éligibles à leur propre assurance-maladie par leur employeur.

Allocations d’anciens combattants pour les blessures en dehors du service militaire

Question : Ma moelle épinière a été lésée dans un accident de la route après mon retour du service. Est-ce que j’ai quand même droit aux allocations médicales d’anciens combattants ?

Réponse : Oui, vous êtes éligible aux soins de santé d’anciens combattants en vertu de votre service, ce qui signifie essentiellement que vous avez été réformé du service de façon honorable et que vous avez un DD 214.

Le département des anciens combattants vous affectera à un groupe prioritaire selon si vos pathologies sont liées à votre service au sein des forces armées. Selon le groupe prioritaire dans lequel vous êtes placé, la franchise pour les soins hospitaliers, pour les soins ambulatoires et pour les ordonnances, peut être couverte. Si vous avez une assurance privée, une facture peut être envoyée à la compagnie d’assurance.

Dans votre cas comme votre blessure invalidante n’est pas liée à votre service, vous serez affecté au groupe prioritaire 4, à la suite de quoi une « évaluation d’invalidité catastrophique » sera effectuée par un médecin du ministère des anciens combattants. Une fois que l’invalidité aura été déterminée comme étant « catastrophique », c’est votre revenu d’ancien combattant qui déterminera si vous devrez payer une quote-part.

D’autres prestations sont proposées aux anciens combattants ayant une lésion de la moelle épinière qui n’est pas liée au service. Un ancien combattant qui est inscrit auprès du ministère des anciens combattants et qui perd l’utilisation de ses membres inférieurs a droit à deux fauteuils roulants personnalisés, à une allocation pour faire modifier un véhicule et à une petite allocation pour les modifications de son domicile. Ces prestations ne coûtent rien à l’ancien combattant car elles sont gérées comme une extension des soins de santé aux anciens combattants.

Si l’ancien combattant a besoin de soins intestinaux/vésicaux, le département des anciens combattants peut payer pour ces soins à domicile. Dans de nombreux cas, le conjoint est l’aidant de l’ancien combattant et, une fois formé par le département des anciens combattants, il peut effectuer ces soins et être rémunéré pour ses services.

Services aux aidants naturels

Le département des anciens combattants offre des prestations et des services spécifiques pour soutenir les proches aidants, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de la maison. Vous pouvez contacter par téléphone le service d’assistance aux aidants des anciens combattants au +1-855-260-3274 (numéro sans frais), ou contacter un coordonnateur d’assistance aux aidants dans un centre médical du ministère des anciens combattants.

Un coordonnateur d’assistance aux aidants est un professionnel agréé qui peut vous mettre en contact avec des services tels qu’une aide à domicile, des services de soins de jour et de soins à domicile, et vous donner des informations sur les services de télémédecine, de soins de répit et de soins palliatifs à domicile.

Les proches aidants d’anciens combattants blessés après « le 11 septembre » peuvent être éligibles à des services d’anciens combattants supplémentaires, y compris une allocation, des frais de déplacement, des soins de répit, une formation complète et une couverture médicale par l’intermédiaire du département des anciens combattants.

L’organisme « Ressources et formation pour la compréhension et l’autonomisation des aidants des victimes d’un accident vasculaire cérébral (RESCUE) » est une source d’informations en ligne figurant sur le site du département des anciens combattants ; elle fournit aux proches aidants d’une victime d’accident vasculaire cérébral des informations sur la façon de prendre soin de leurs proches (cela vaut également pour les aidants prenant soin d’êtres chers atteints d’autres handicaps soudains).

Ressources en matière d’emploi

Le Programme d’aide à la transition (TAP) offre de l’aide à la recherche d’emploi, de l’information sur la formation et des services connexes.

Le Programme d’aide à la transition pour les personnes handicapées (DTAP) est un élément clé de l’aide à la transition pour les militaires réformés en raison d’un handicap, celui-ci leur donnant le droit de faire partie du Programme de réinsertion professionnelle et d’emploi des anciens combattants. Le DTAP offre des services personnalisés de réinsertion professionnelle aux militaires éligibles en leur offrant des allocations.

Vérification de l’expérience et de la formation militaires : les militaires ont eu de nombreuses expériences de formation et d’emploi que l’armée fait fort heureusement figurer sur le formulaire DD 2586.

Le programme « héros de l’Amérique de retour au travail » est un programme du département de l’emploi des États-Unis qui gère les difficultés en matière d’emploi pour les militaires de retour au pays vivant avec une lésion cérébrale traumatique (TBI) et/ou un trouble de stress post-traumatique (PTSD).

Le « centre professionnel pour les soldats blessés » offre de l’aide pour trouver un emploi après le service au sein de l’armée. Renseignez-vous sur les employeurs potentiels et sur les foires à l’emploi, obtenez de l’aide pour votre CV et recherchez des emplois près de chez vous.

Disability.gov est un site géré par le bureau de placement pour les handicapés (ODEP) du ministère de l’emploi des États-Unis en collaboration avec 21 agences fédérales. L’emploi est au centre de sa mission.

Emplois fédéraux pour les anciens combattants : le gouvernement américain s’est engagé à recruter des anciens combattants dans la fonction publique (département d’État, ministère des transports, sécurité intérieure, etc.).

VetJobs est un service d’emploi sur Internet pour placer les anciens combattants ayant des compétences techniques, des connaissances pointues en gestion et des aptitudes à diriger.

Ressources

Si vous cherchez plus d’informations sur les ressources pour les militaires ou les anciens combattants, nos spécialistes de l’information sur le sujet sont disponibles en semaine, du lundi au vendredi, au +1-800-539-7309 (numéro sans frais aux États-Unis), de 9h à 17h (heure de l’Est aux États-Unis).